Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre
" Comité des fêtes ".
Notre association est déclarée en préfecture et conforme à la loi de 1901.
Le Comité des Fêtes a été crée le 13 mars 1979.
Siège social : Mairie de Saint Nicolas de port 4bis place de la République 54210 Saint Nicolas de Port.
Durée : L'association est à durée illimitée.
Composition : L'association se compose de membres actifs et de membres d'honneur.
Sont appelés membres actifs, les membres de l'association qui participent régulièrement aux festivités et manifestations, contribuant activement à la réalisation des projets.
Sont appelés membres actifs, les membres de l'association qui participent régulièrement aux festivités et manifestations, contribuant activement à la réalisation des projets.
Création et développement du site Internet : Mr Frédéric JACOMINO
Crédits Photos: Toutes les photos, images, logos contenus sur se site ne sont pas libres de droit sauf autorisation du Président du Comité des fêtes.
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Le nom et le logo du comite des fêtes de Saint Nicolas de port sont protégés. L'utilisation de ceux-ci doivent être soumis à l'approbation du Président du Comité des fêtes.
CNIL: Dispense de déclaration n°8 09 Mai 2006 - Thème(s) :
Association Délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements relatifs à la gestion des membres et donateurs des associations à but non lucratif régies
par la loi du 1er juillet 1901 (dispense n°8) J.O n° 128 du 3 juin 2006
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