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Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre " Comité des fêtes ".
Notre association est déclarée en préfecture et conforme à la loi de 1901.
Le Comité des Fêtes a été crée en 1977
Siège social :
Mairie de Saint Nicolas de port.
Durée :
L'association est à durée illimitée.
| Composition : L'association se compose de membres actifs et de membres d'honneur. Sont appelés membres actifs, les membres de l'association qui participent régulièrement aux festivités et manifestations, contribuant activement à la réalisation des projets. |
Création et développement du site Internet :
Mr Frédéric JACOMINO
Crédits Photos :
Crédits Photos :
Toutes les photos, images, logos contenus sur se site ne sont pas libres de droit sauf autorisation du Président du Comité des fêtes.
Le nom et le logo du comite des fêtes de Saint Nicolas de port sont protégés. L'utilisation de ceux-ci doivent être soumis à l'approbation du Président du Comité des fêtes.
CNIL
Dispense de déclaration n°8
| 09 Mai 2006 - Thème(s) : Association Délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements relatifs à la gestion des membres et donateurs des associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901 (dispense n°8) |
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Herbergeur :
Lycos Hébergement , site en ligne depuis 09 mai 2008
